Quelles sont les obligations de parents divorcés, séparés ?

Quelles sont les obligations de parents divorcés, séparés ?
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Après avoir tout essayé pour revivre une histoire à deux, les tentatives pour recoller les morceaux sont vaines. Malgré tous les efforts fournis, une seule conclusion s’impose : il vous faut tirer un trait sur les années de vie passées ensemble et vous séparer. Que vous soyez mariés ou pacsés, le Code civil est clair lorsqu’il s’agit du devenir du ou des enfant(s). De nouvelles règles décidées et actées par le juge aux affaires familiales pour le bien-être du ou des enfant(s) sont alors à respecter. Mais quelles sont-elles ? Face à la complexité des procédures, des cas, il convient néanmoins d’en référer à un avocat spécialisé en droit de la famille pour en connaître toutes les subtilités.

L'autorité parentale

En cas de séparation, l’autorité parentale est normalement exercée par les deux parents. Même séparés, les parents continuent de prendre ensemble les décisions concernant le ou les enfant(s) comme l’éducation, l’orientation scolaire ou encore les soins médicaux par exemple. Il se peut néanmoins que dans certains cas, toute ou partie de cette autorité parentale soit retirée pour l’un des deux parents. 

La pension alimentaire

Au titre de l’autorité parentale, les parents doivent participer à « l’entretien » de leur progéniture. Ainsi, la garde, la surveillance, la sécurité, la moralité, mais aussi l’hébergement notamment doivent être menées même au-delà de la séparation. En règle générale, le parent qui n’a pas obtenu la garde de l’enfant doit alors reverser une pension alimentaire à son ex-conjoint sauf si cela dernier, est en état d’impécuniosité. 

Le montant de cette pension fixé par le juge prend en compte les ressources des deux parents, mais aussi les besoins du ou des enfant(s) et peut perdurer bien au-delà de la majorité dans certains cas. Il faut également savoir que le montant de la pension peut être révisé, voire même supprimer, mais toujours une fois acté par le juge aux affaires familiales et sur justificatifs.

La résidence principale

La résidence principale est fixée chez l’un des parents. Le second peut bénéficier d’un droit de visite et d’hébergement. Dans d’autres cas, il peut être mis en place une garde alternée voire une résidence établie chez une tierce personne.

Le droit de la famille est bien complexe et les situations de divorce, de séparation bien différente. Dans tous les cas, contrairement à la Tchétchénie, la justice ne vous contraindra pas à vous remettre ensemble si rien ne va plus !

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